Mentions
légales

Propriétaire / Éditeur

www.atop.org est un site web édité par l’Association loi 1901 ATOP et publié sous la direction de André LENQUETTE (Président). L’ensemble du site www.atop.org, pages et contenus, est la propriété de l’Association loi 1901 ATOP.

Contact administratif du site www.atop.org : contact@atop.org.

Association loi 1901 ATOP

Président : André LENQUETTE
Siège : 18 rue la Boétie, 75008 PARIS, FRANCE
Téléphone : +33 1 44 70 11 79
Courriel : contact@atop.org

Hébergeur

www.atop.org est hébergé par OVH.
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Pour plus d’informations, reportez-vous au site : https://www.ovh.com

ATOP décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site www.atop.org et de ses services 

Concepteur / Créateur

Conception graphique
Nathalie Florczak
http://www.nathetchris.fr

Développement web
Stéphane Adric
http://www.voirons.com

Contenus et droits de reproduction

En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de l’Association loi 1901 ATOP est strictement interdite.
La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable est strictement interdite (les courtes citations sont autorisées par le droit français pour commentaires et critiques, tant que ceux-ci y sont strictement concomitants et que sont précisés l’auteur original et le lien Internet vers la page source).

Conditions d’utilisation

Acceptation de fait

En utilisant www.atop.org , l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.

Abus

En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site www.atop.org, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : contact@atop.org.

Collecte et traitement de données personnelles

Les informations éventuellement recueillies par ATOP ne sont jamais communiquées à des tiers.
Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire de données personnelles fournies par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription à l’Association ATOP, de procéder à l’émission d’un don, à l’inscription à un événement organisé par ATOP, ou de se renseigner sur un point quelconque.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par ATOP, qu’il peut exercer à tout moment auprès du délégué à la protection des données. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à ATOP ou contacter l’adresse courriel : contact@atop.org

Limitation de responsabilité

www.atop.org comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par l’association ATOP. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de ATOP. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de ATOP ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Dans la mesure où ATOP ne peut contrôler ces sites ou sources externes, ATOP ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, ATOP ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Président : André LENQUETTE
Siège : 18 rue la Boétie, 75008 PARIS, FRANCE
Téléphone : +33 1 44 70 11 79
Courriel : contact@atop.org

Liens vers le site web www.atop.org

L’établissement de lien verswww.atop.org ne requiert pas d’autorisation.